Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALAIN GAUTHIER PARIS
LES ATELIERS GAUTHIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92446224
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
07/12/2022

Présentation de la marque ALAIN GAUTHIER PARIS

Déposée le 7 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « ALAIN GAUTHIER PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS GAUTHIER domicilié(e) 2 rue Dewet - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 516 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître BRUNET Myriam, Cabinet ELLIPTER domicilié(e) Cité internationale, 45, quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque ALAIN GAUTHIER PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALAIN GAUTHIER PARIS est expirée depuis le 7 décembre 2022.

LES ATELIERS GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN GAUTHIER , DALMORY PARIS , LES ATELIERS GAUTHIER FRANCE , AG


LES ATELIERS GAUTHIER, société par actions simplifiée - 2 rue Dewet - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France - SIREN 492516141


Maître BRUNET Myriam, Cabinet ELLIPTER - Cité internationale, 45, quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2002 n°2230821 - Publication au BOPI 2002-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515412 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-11-30

Inscription le 30 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°592590 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-11-30

Vêtements, chemises en particulier, tous ces produits étant fabriqués à partir de modèles élaborés et conçus à Paris